Cette politique relative aux cookies décrit les modalités d’utilisation des traceurs susceptibles d’intervenir pendant la navigation sur notre boutique en ligne. Elle présente les choix disponibles et les garanties applicables aux informations personnelles.
1. Objet et champ d’application
Venceli (ci-après « nous ») explique dans cette politique comment les cookies et technologies similaires peuvent être utilisés lors de la consultation de notre boutique en ligne de meubles. Cette politique complète notre Politique de confidentialité et précise les catégories de traceurs, leurs finalités, les choix disponibles et les moyens d’exercer vos droits. Les informations présentées doivent être rapprochées des traceurs effectivement actifs sur le site et des paramètres de consentement proposés au moment de la navigation.
2. Définition des cookies et traceurs
Un cookie est un petit fichier susceptible d’être enregistré sur votre terminal lorsque vous consultez un site. Des technologies comparables peuvent utiliser le stockage local, des identifiants techniques ou d’autres mécanismes permettant de reconnaître un navigateur ou de conserver une préférence. Selon leur fonctionnement, ces dispositifs peuvent être temporaires ou conservés pendant une durée déterminée. Certains servent uniquement à assurer le fonctionnement de la boutique ; d’autres peuvent mesurer la fréquentation ou contribuer à la présentation de contenus publicitaires. Le régime applicable dépend de la finalité et des caractéristiques du traceur, et non uniquement de son nom.
3. Traceurs strictement nécessaires
Certains traceurs sont nécessaires pour permettre l’utilisation des fonctions demandées, notamment le maintien d’une session, la mémorisation du panier, la sécurisation du passage en caisse, l’équilibrage technique du service ou la conservation d’un choix relatif à la confidentialité. Lorsqu’ils répondent effectivement aux conditions de l’exemption prévue par la réglementation, leur utilisation ne nécessite pas de consentement préalable. Nous cherchons à limiter ces traceurs aux finalités nécessaires et à ne pas les réutiliser pour des objectifs facultatifs incompatibles avec cette exemption. Leur désactivation par le navigateur peut affecter le fonctionnement de certaines fonctions essentielles.
4. Mesure d’audience et statistiques
Des dispositifs de mesure d’audience peuvent servir à comprendre la fréquentation des pages, les performances techniques, les parcours de navigation et les difficultés rencontrées lors de l’utilisation de la boutique. Selon leurs paramètres, ces dispositifs peuvent nécessiter votre consentement avant toute lecture ou écriture sur votre terminal. Certaines mesures d’audience peuvent bénéficier d’une exemption uniquement si l’ensemble des conditions prévues par les règles françaises est respecté. Nous ne considérons donc pas qu’un outil statistique est automatiquement exempté. Lorsque le consentement est requis, les opérations correspondantes ne doivent pas commencer avant un choix favorable.
5. Traceurs liés à la publicité
Selon les fonctionnalités effectivement activées, certains traceurs peuvent être destinés à mesurer l’efficacité de communications publicitaires, à limiter leur répétition ou à présenter des contenus adaptés aux interactions avec notre boutique. Ces finalités ne sont pas indispensables à l’achat de meubles et requièrent en principe un consentement préalable lorsque des informations sont lues ou enregistrées sur le terminal. Le refus de ces traceurs ne doit pas empêcher la consultation des produits ni le passage d’une commande lorsque les fonctions concernées ne sont pas nécessaires au service demandé. Les catégories et durées pertinentes doivent être indiquées dans les informations de consentement effectivement présentées aux visiteurs.
6. Recueil du consentement
Lorsque la réglementation impose un consentement, nous devons présenter une information claire sur les finalités concernées avant l’activation des traceurs. Le consentement doit résulter d’une action positive, libre, spécifique, éclairée et univoque. Le simple fait de poursuivre la navigation, le silence ou l’utilisation de cases précochées ne constitue pas un consentement valable. Les visiteurs doivent pouvoir accepter ou refuser les traceurs facultatifs avec un niveau de facilité comparable. Les options proposées doivent permettre un choix par finalité lorsque cela est nécessaire, sans utiliser de présentation susceptible d’induire l’utilisateur en erreur.
7. Refus des cookies facultatifs
Vous pouvez refuser les cookies non nécessaires sans renoncer aux fonctions essentielles de la boutique. En cas de refus, les traceurs soumis à consentement ne doivent pas être déposés ou lus pour les finalités refusées, sous réserve des opérations techniques autorisées par la réglementation. Le refus peut être mémorisé afin de ne pas vous solliciter de façon excessive lors de visites ultérieures. Certaines statistiques ou fonctionnalités facultatives peuvent alors ne pas être disponibles, sans que cela modifie les droits liés à une commande déjà passée.
8. Retrait du consentement et modification des préférences
Le consentement donné pour des traceurs facultatifs peut être retiré à tout moment, avec une facilité comparable à celle de son recueil. Lorsque le mécanisme de gestion des choix est actif sur la boutique, il doit permettre de modifier les préférences sans devoir effectuer des démarches disproportionnées. Le retrait s’applique aux traitements futurs et ne remet pas en cause la licéité des opérations réalisées auparavant sur la base d’un consentement valable. Si vous rencontrez une difficulté pour accéder à ce mécanisme, vous pouvez nous contacter à home@venceli.com. La présence effective d’un accès permanent aux préférences doit être vérifiée dans l’interface du site.
9. Durée de validité des choix
Les choix d’acceptation ou de refus doivent être conservés pendant une durée adaptée à la finalité et aux attentes raisonnables des visiteurs. Les recommandations de la CNIL mentionnent généralement une durée de six mois comme pratique possible pour conserver les choix, sous réserve des circonstances et de l’évolution des recommandations. À l’expiration de cette période ou lorsque des changements importants le justifient, une nouvelle demande peut être présentée. Le refus doit pouvoir être mémorisé dans des conditions comparables à l’acceptation. La durée effectivement configurée sur la boutique doit correspondre aux informations fournies aux visiteurs.
10. Durée de conservation des traceurs
Les cookies de session peuvent être supprimés à la fermeture du navigateur, tandis que certains traceurs persistants restent présents pendant une durée limitée correspondant à leur objectif. Lorsqu’un traceur est soumis à consentement, sa durée de vie doit être proportionnée à sa finalité et conforme aux exigences applicables. Les recommandations de la CNIL relatives à certains traceurs de mesure d’audience évoquent notamment une durée maximale de treize mois dans les conditions concernées ; cette indication ne constitue pas une autorisation générale pour toutes les catégories de cookies. Les durées précises doivent être identifiées à partir de la configuration technique réelle et communiquées dans les informations détaillées sur les traceurs.
11. Informations techniques susceptibles d’être traitées
Selon les traceurs utilisés et les paramètres du navigateur, les informations techniques peuvent inclure l’adresse IP, des identifiants de session, le type de navigateur, la langue, les pages consultées, la date de consultation, les événements techniques et certaines préférences de navigation. Lorsque ces informations permettent d’identifier directement ou indirectement une personne, elles constituent des données personnelles soumises aux règles du RGPD. Nous cherchons à limiter leur collecte aux finalités annoncées et à appliquer des mesures adaptées de sécurité et de confidentialité.
12. Fondements juridiques et réglementation française
L’accès à des informations stockées sur un terminal ou leur inscription relève notamment de l’article 82 de la loi Informatique et Libertés, dans les conditions prévues par ce texte. Les traitements de données personnelles qui en découlent doivent également reposer sur une base juridique valable au sens de l’article 6 du RGPD. Pour les traceurs facultatifs soumis à consentement, ce dernier constitue généralement la base du traitement associé à leur utilisation. Les traitements strictement nécessaires peuvent relever, selon leur finalité, de l’exécution du contrat, d’une obligation légale ou d’un intérêt légitime approprié. L’exemption de consentement pour un traceur ne dispense pas du respect des autres obligations relatives aux données personnelles.
13. Gestion des cookies dans le navigateur
La plupart des navigateurs permettent de consulter, de supprimer ou de limiter les cookies enregistrés sur le terminal. Vous pouvez modifier ces paramètres dans les rubriques consacrées à la confidentialité, à la sécurité ou aux données de navigation. La suppression de cookies peut entraîner la perte de certaines préférences et nécessiter une nouvelle connexion ou une nouvelle sélection de paramètres. Les réglages du navigateur ne remplacent pas systématiquement les mécanismes de consentement que nous devons proposer pour les traceurs facultatifs. Lorsque cela est applicable, nous vous invitons à utiliser également le mécanisme de gestion des choix affiché sur notre boutique.
14. Destinataires et accès aux informations
Les informations produites par les traceurs peuvent être accessibles aux personnes autorisées chargées de la sécurité, de l’exploitation technique, de la mesure d’audience ou des fonctions facultatives effectivement activées. Certains prestataires techniques peuvent intervenir pour fournir ces services, selon les conditions contractuelles et les responsabilités prévues par la réglementation. L’accès aux informations doit être limité à ce qui est nécessaire à la finalité poursuivie. Lorsque des données sont traitées pour des finalités distinctes, les obligations d’information et les choix applicables doivent être adaptés à chaque situation.
15. Traitements de données en dehors de l’Espace économique européen
Certains services techniques peuvent impliquer des opérations de traitement ou d’accès à des données depuis des territoires situés hors de l’Espace économique européen. Lorsqu’un transfert de données personnelles est concerné, les conditions prévues par le chapitre V du RGPD doivent être respectées, notamment au moyen d’une décision d’adéquation applicable ou de garanties appropriées lorsque celles-ci sont nécessaires. Les personnes concernées peuvent demander des informations sur les garanties pertinentes. Les transferts et les mécanismes utilisés doivent être vérifiés au regard des services réellement activés sur la boutique.
16. Protection et sécurité des données
Nous cherchons à mettre en œuvre des mesures techniques et organisationnelles proportionnées aux risques liés aux informations traitées. Elles peuvent comprendre la limitation des accès, la protection des communications, la gestion des autorisations et des procédures de surveillance des incidents. Aucune mesure ne permet d’éliminer tout risque de sécurité. Lorsque des données personnelles sont concernées par un incident, nous évaluons les obligations de notification et d’information prévues par le RGPD en fonction de la nature et de la gravité de la situation.
17. Droits relatifs aux données personnelles
Lorsque des informations issues des traceurs constituent des données personnelles, vous disposez, dans les conditions prévues par le RGPD, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et, selon les circonstances, de portabilité ou d’opposition. Vous pouvez également retirer votre consentement lorsqu’un traitement repose sur celui-ci. Pour exercer vos droits, vous pouvez écrire à home@venceli.com. Nous répondons en principe dans un délai d’un mois, sous réserve des prolongations et exceptions légalement admises. Des précisions complémentaires figurent dans notre Politique de confidentialité.
18. Réclamations auprès de la CNIL
Si vous estimez que l’utilisation des traceurs ou le traitement de vos données personnelles ne respecte pas la réglementation, vous pouvez nous adresser une demande d’explication ou exercer vos droits. Vous avez également la possibilité de saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), autorité de contrôle française, sans devoir nécessairement attendre la fin d’un échange avec notre service client. Les autres recours prévus par les textes applicables restent ouverts. Nous cherchons à examiner les signalements reçus et à corriger les difficultés identifiées lorsque cela est nécessaire.
19. Évolution des traceurs et de cette politique
Les fonctions de notre boutique et les technologies utilisées peuvent évoluer. Nous pouvons donc modifier cette politique pour refléter les changements pertinents. Lorsque de nouvelles finalités nécessitent un consentement, elles doivent être présentées avant l’activation des traceurs concernés. Une modification de la politique ne remplace pas l’obtention d’un consentement valable lorsque celui-ci est requis. Les informations affichées aux visiteurs et les paramètres techniques doivent rester cohérents avec les pratiques réellement mises en œuvre.
20. Contact et assistance
Pour toute question concernant les cookies, la confidentialité ou l’exercice de vos droits, vous pouvez contacter notre service aux coordonnées suivantes :
Service international / Entrepôt de retour
Adresse de contact : 635 N Roosevelt Ave，Fresno，CA 93728, États-Unis
E-mail du service client : home@venceli.com
Téléphone du service client : +1 (559) 927-4506
Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 09:00 à 12:30 et de 14:00 à 18:00 (heure d’Europe centrale, CET/CEST selon la saison).